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  • Bertrand Warusfel

La propriété intellectuelle et l'Internet : quel chemin parcouru depuis 20 ans ?

Mis à jour : avr. 2

En cette période de "confinement", il est possible de s'arrêter quelques instants et de se retourner pour constater le chemin parcouru, les mutations intervenues mais aussi les permanences qui ont résisté au temps.


Dans le domaine juridique, particulièrement, la révolution numérique liée au déploiement de l'Internet au milieu des années 90 a créé tout d'abord une grande attente d'un nouveau droit mondialisé et adapté aux nouvelles technologies. Mais cette utopie s'est heurtée rapidement aux constructions juridiques préexistantes comme le droit des contrats, de la responsabilité civile ou pénale, ou encore de la propriété intellectuelle.

S'agissant de la propriété intellectuelle, j'avais accepté il y a vingt ans (et quelque peu imprudemment) de publier chez Flammarion un petit volume censé faire le point sur la manière dont l'Internet allait s'adapter à la propriété intellectuelle, ou au contraire la bouleverser.


Aujourd'hui épuisé et non-réédité (suite à la disparition pure et simple de la collection), ce livre n'est plus à jour de la foisonnante production jurisprudentielle (et doctrinale) en matière de droit de la propriété intellectuelle appliqué au numérique.


Mais si les aspects les plus récents qui nous agitent (cloud, big data, IA, ....) en sont très largement absents, nombreuses sont les questions de fond qui - déjà sensibles au tournant de l'an 2000 - demeurent encore d'actualité.


Sans prétendre aucunement que cet opuscule destiné à un public d'"honnêtes hommes", comme le voulait l'éditeur (et non de juristes spécialisés) puisse apporter beaucoup de nouveauté à nos débats contemporains, je vous en livre ci-dessous une version scannée pour que chacun puisse apprécier à la fois le chemin parcouru mais aussi les mécanismes juridiques qui ont résisté au temps et qui constituent encore des fondamentaux du droit du numérique.


1: La propriété des contenus de l'Internet


2 : La propriété des outils de l'Internet


3 : Les difficultés d'application d'un droit en évolution


4 : La propriété numérique en débat


Conclusion

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